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Conditions supplémentaires

Intelligence artificielle.

Les présentes Conditions supplémentaires 3Play Media sont incorporées par référence à l’Entente de services 3Play Media (le « Entente ») ou à tout autre document régissant les relations entre 3Play Media, Inc., ainsi que ses Sociétés Affiliés (collectivement, « 3Play Media »), et l’entité ou la personne identifiée dans la Commande (le « Client »). Les termes en majuscules utilisés et non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans l’Entente.

Pour un sous-ensemble de travaux réalisés par les Professionnels des Services d’Accessibilité (« PSA »), 3Play Media utilise l’intelligence artificielle (« IA ») et les technologies associées dans ses flux de travail afin d’exécuter et d’optimiser ses services. À titre d’exemple (à titre illustratif uniquement) : la Reconnaissance Vocale Automatique (« RVA ») est utilisée pour assister les PSA dans la production des Produits de travails; l’Apprentissage automatique optimise les Produits de travail afin de réduire la correction humaine nécessaire pour atteindre les standards de qualité; et des voix synthétisées sont employées dans des applications de synthèse vocale pour les services de description audio et de doublage.

Les paragraphes suivants décrivent les modalités par lesquelles 3Play Media met en œuvre une utilisation responsable de l’IA dans le cadre de ses services.

  1. Entraînement des modèles et reconnaissance de motifs. 3Play Media n’autorise pas l’utilisation des Matériaux Sources ou des Produits de travail par des tiers pour entraîner, développer, tester ou améliorer des modèles de langage de grande taille (LLM) accessibles au public. 3Play Media utilise des techniques d’Apprentissage automatique et de reconnaissance de motifs pour exécuter et optimiser la Reconnaissance Vocale Automatique (RVA) afin d’améliorer les Services. Les mots et corrections déjà observés, au fil du temps, permettent d’entraîner les algorithmes de 3Play Media pour mieux reconnaître le mot ou l’expression souhaités. Une fois que des fichiers ont été traités par les algorithmes logiciels de 3Play Media dans le but d’enseigner et d’améliorer ses Services (ces améliorations étant désignées par « Apprentissage automatique »), cet Apprentissage automatique ne peut pas être « désappris ».
  2. Conservation des enregistrements. 3Play Media permet aux clients de définir des politiques de conservation des enregistrements personnalisées. 3Play Media adopte également les politiques de conservation les plus strictes disponibles en ce qui concerne les données stockées auprès de fournisseurs tiers. 3Play Media documente et applique systématiquement les durées de conservation.
  3. Fournisseurs tiers. Tous les fournisseurs d’IA tiers de 3Play Media ayant accès aux Matériaux sources ou aux Produits de travail sont considérés comme des Sous-traitants au sens des législations applicables en matière de protection des données. 3Play Media entretient des relations contractuelles avec tous ces Sous-traitants, exerce un suivi et assume la responsabilité de leurs activités.
  4. Évaluation des résultats produits par l’IA. Comme pour toute intelligence artificielle : (i) les résultats produits par l’IA peuvent être identiques ou similaires à ceux générés pour d’autres utilisateurs; et (ii) les résultats produits par l’IA peuvent être inexacts, constituer une atteinte à des droits, ou être autrement inadaptés à l’usage que le Client souhaite en faire. Il incombe aux Clients d’évaluer les résultats produits par l’IA quant à leur exactitude, leur adéquation générale, leur conformité aux lois et aux droits de tiers, ainsi qu’aux mentions obligatoires relatives à l’IA. Dans le cas des Fonctionnalités IA Autonomes (telles que définies ci-dessous), les Clients sont seuls responsables de l’évaluation des résultats produits par l’IA.
  5. Voix d’IA. Les « Voix d’IA », également appelées voix synthétiques, sont générées par l’IA afin d’imiter la parole humaine. 3Play Media n’utilisera des Voix d’IA qu’à la demande du Client. 3Play Media propose trois catégories de Voix d’IA : Bibliothèque, Clonées et Conçues.
    1. Voix de Bibliothèque
      1. Définition. Les Voix de Bibliothèque sont des voix préexistantes, prêtes à l’emploi, mises à disposition par 3Play Media sur la plateforme 3Play Media ou dans le cadre de ses services. Les Voix de Bibliothèque peuvent être concédées sous licence par des tiers ou créées par 3Play Media au moyen de l’IA ou d’autres technologies.
      2. Propriété. 3Play Media ou ses fournisseurs conservent la propriété ainsi que l’intégralité des droits relatifs aux Voix de Bibliothèque. Aucun droit de propriété n’est transféré au Client sur tout modèle vocal, système ou technologie de 3Play Media ou de tiers utilisé pour générer les Produits de travail.
      3. Obligations. 3Play Media obtient les licences requises pour les Voix de Bibliothèque. Les Voix de Bibliothèque ne portent pas atteinte aux droits à la vie privée, aux droits à l’image (ou droits de publicité) ni aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
      4. Licence accordée au Client; Restrictions d’utilisation. Les Clients se voient accorder une licence limitée, non exclusive, mondiale et libre de redevance pour utiliser les Voix de Bibliothèque uniquement dans le cadre des Produits de travail.
    2. Voix Clonées
      1. Définition. Les Voix Clonées sont des voix générées par l’IA par 3Play Media à partir de voix humaines originales figurant dans les Matériaux Sources du Client. Les Voix Clonées sont créées sur mesure pour les Clients, à la demande spécifique de ces derniers.
      2. Propriété. Dans les relations entre le Client et 3Play Media, le Client est titulaire des droits sur les Voix Clonées. Aucun droit de propriété n’est transféré au Client sur tout modèle vocal, système ou technologie de 3Play Media ou de tiers utilisé pour générer les Produits de travail.
      3. Obligations. Le Client est seul responsable de l’obtention de tous les droits, consentements et autorisations nécessaires pour permettre la création et l’utilisation des Voix Clonées, y compris les droits relatifs à la vie privée, au droit à l’image (ou droit de publicité) et à la propriété intellectuelle attachés à la voix originale, ainsi que tout droit lié à l’utilisation de données biométriques. Le Client déclare et garantit que ces droits et autorisations ont été valablement obtenus et s’engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité 3Play Media et ses prestataires pour toute réclamation découlant de, ou liée à, l’utilisation d’une Voix Clonée. 3Play Media ne créera et n’utilisera les Voix Clonées que conformément aux instructions du Client et ne formule aucune déclaration ni garantie quant à la légalité ou à l’adéquation de ces voix.
      4. Licence accordée à 3Play Media; Restrictions d’utilisation. Le Client accorde à 3Play Media une licence limitée, non exclusive, mondiale et libre de redevance lui permettant d’utiliser les Voix Clonées aux fins de la fourniture des Produits de travail et de l’amélioration de ses services. 3Play Media ne commercialisera pas, de manière autonome, une voix humaine originale issue des Matériaux Sources ni une Voix Clonée.
    3. Voix Conçues
      1. Définition. Les Voix Conçues sont des voix d’IA générées à partir de prompts fournis par 3Play Media sur la base de la direction créative communiquée par le Client. Les Voix Conçues sont créées sur mesure pour le Client, à sa demande spécifique.
      2. Propriété. 3Play Media ou ses fournisseurs conservent la propriété ainsi que l’intégralité des droits relatifs aux Voix Conçues. Aucun droit de propriété n’est transféré au Client sur tout modèle vocal, système ou technologie de 3Play Media ou de tiers utilisé pour générer les Produits de travail.
      3. Obligations. 3Play Media est responsable des prompts qu’elle utilise pour générer les Voix Conçues. 3Play Media ne créera et n’utilisera les Voix Conçues que conformément aux instructions du Client et ne formule aucune déclaration ni garantie concernant la légalité ou la pertinence de ces voix, notamment quant au fait que ces voix ne ressemblent pas à une personne identifiable. Le Client déclare et garantit que son utilisation des Voix Conçues ne portera pas atteinte aux droits de tiers, ne constituera pas un détournement de droits ni ne violera d’une quelconque manière les droits de tiers, et s’engage à indemniser et à dégager de toute responsabilité 3Play Media et ses prestataires pour toute réclamation découlant de, ou liée à, l’utilisation des Voix Conçues.
      4. Licence accordée au Client; Restrictions d’utilisation. Les Clients se voient accorder une licence limitée, non exclusive, mondiale et libre de redevance pour utiliser les Voix Conçues uniquement dans le cadre des Produits de travail.
  6. Propriété des Matériaux Sources et des Produits de travail. La propriété des Matériaux Sources et des Produits de travail est spécifiée dans l’Entente.
  7. Conformité Réglementaire. La Plateforme 3Play Media est conçue dans le respect de la confidentialité et de l’utilisation responsable de l’IA. 3Play Media maintient des politiques, des dispositifs techniques de protection et révise ses politiques afin de soutenir la conformité avec les lois applicables en matière de confidentialité et de transparence de l’IA. 3Play Media coopère avec le Client pour faciliter la conformité de celui-ci aux réglementations relatives à la transparence de l’IA.
  8. Formation Interne. 3Play Media conçoit et impose des formations, ainsi qu’une documentation des compétences, afin de promouvoir la culture de l’IA auprès de ses équipes.
  9. Intelligence Artificielle Autonome
    1. Fonctionnalités IA Autonomes. 3Play Media peut mettre à disposition certaines fonctionnalités ou services permettant aux Clients d’utiliser des technologies telles que l’intelligence artificielle et l’Apprentissage automatique sans la participation d’un PSA (collectivement, les « Fonctionnalités IA Autonomes »). À titre d’exemple, les Fonctionnalités IA Autonomes incluent la Reconnaissance Vocale Automatique (RVA), la Traduction Automatique, la Description Audio (lorsqu’elle n’est pas combinée à une intervention humaine), et le Résumé de contenu.
    2. Évaluation Prédictive de la Précision. 3Play Media peut fournir des estimations sur la précision attendue des Fonctionnalités IA Autonomes, afin d’aider les Clients à prioriser l’intégration de contenus dans des flux de travail impliquant un PSA ou une révision humaine. 3Play Media ne fait aucune déclaration ni garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation de ces estimations. Les Clients utilisent ces estimations à leur seule discrétion et à leurs propres risques.
    3. Propriété. Entre les Parties, le Client est propriétaire des résultats générés par les Fonctionnalités IA Autonomes. Toutefois, le Client reconnaît que, en raison de la nature du contenu produit par l’IA, il se peut qu’il ne puisse pas revendiquer ou faire valoir des droits de propriété intellectuelle sur ces résultats.
    4. Exclusions de garantie; Acceptation des risques. En complément des exclusions de garantie prévues dans l’Entente, les résultats générés par les Fonctionnalités IA Autonomes sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie. Le Client assume l’ensemble des risques liés à l’utilisation de ces fonctionnalités et des résultats obtenus; 3Play Media ne peut être tenue responsable de cette utilisation. Les résultats fournis ne bénéficient d’aucune garantie quant à leur exactitude, leur non-violation des droits de tiers, ou leur conformité aux normes d’accessibilité.
  10. Conditions des fournisseurs tiers d’IA. Si les services d’IA font intervenir Anthropic, ElevenLabs ou OpenAI, les conditions suivantes sont intégrées à la présente Entente, selon le cas : Conditions générales d’Anthropic, Conditions de la plateforme ElevenLabs, et Conditions d’OpenAI.